Les instances

Le Conseil Communautaire

Les séances du Conseil Communautaire sont publiques. Les conseils communautaires se dérouleront au siège de l’hôtel communautaire (rue de la Brême à Yvetot), ou autre salle en fonction des contraintes sanitaires.

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 Le Bureau Communautaire

Le Bureau prépare l’ordre du jour et valide les projets qui seront soumis au Conseil.

Le Bureau associe l’ensemble des Maires et des Vice-Présidents.

Les membres du Bureau sont :

  • Gérard CHARASSIER, Président
  • M. Jacques CAHARD, 1er Vice-président en charge du Développement économique, de l’emploi, de la formation et orientation
  • M. Sylvain GARAND, 2ème Vice-président en charge de la Transition écologique et énergétique
  • M. Didier TERRIER, 3ème Vice-président en charge de la Promotion et de l’attractivité du territoire
  • Mme Virginie BLANDIN, 4ème Vice-présidente en charge de la Rudologie
  • M. Éric RENÉE, 5ème Vice-président en charge de l’Aménagement du territoire
  • M. Dominique MACE, 6ème Vice-président en charge de la Culture
  • M. Claude BELLIN, 7ème Vice-président en charge de la Communication, des relations avec les usagers et les communes, et du développement social
  • Mme Françoise DENIAU, 8ème Vice-présidente en charge des Finances, de la fiscalité et délégation de service public
  • M. Raphaël DIRAND, maire de Baons-le-Comte
  • M. Louis EUDIER, maire de Bois-Himont
  • M. Jean-Louis LUC, maire de Carville-la-Folletière
  • M. Éric CARPENTIER, maire de Croix-Mare
  • M. Lionel GAILLARD, maire de Ecalles-Alix
  • M. Vincent LEMETTAIS, maire de Hautot-Saint-Sulpice
  • M. Gérard LEGAY, maire des Hauts-de-Caux
  • M. Rémy PATIN, maire de Mesnil-Panneville
  • M. Pascal LEBORGNE, maire de Rocquefort
  • M. Mario DEMAZIERES, maire de Saint-Clair-sur-les-Monts
  • Mme Odile DECHAMPS, maire de Sainte-Marie-des-Champs
  • M. Gilles COTTEY, maire de Touffreville-la-Corbeline
  • M. Emile CANU, maire d’Yvetot

Les commissions

Les Commissions préparent le travail du Bureau en étudiant préalablement les dossiers. Il s’agit de groupes de travail et de réflexion composés d’élus des communes membres désignés par le Conseil.

commissions

9 commissions thématiques :

  • Administration générale, finances, fiscalité et délégation de service public
  • Aménagement du territoire
  • Communication, relations avec les communes et les usagers
  • Culture
  • Développement économique et commerce
  • Développement social
  • Rudologie
  • Transition écologique et énergétique
  • Conseil d’exploitation de l’office de tourisme

2021

Compte rendu du 26 janvier 2021

2020

Compte rendu du 17 décembre 2020
Compte rendu du 1er décembre 2020
Compte rendu du 15 octobre 2020
Compte rendu du 8 septembre 2020
Compte rendu du 9 juillet 2020
Compte rendu du 13 février 2020
Compte rendu du 9 juillet 2020
Compte rendu du 8 septembre 2020

2019

> Consultez les comptes-rendus des Conseils Communautaires de 2019 :

 

Compte rendu du 7 février 2019
Compte rendu du 7 mars 2019
Compte rendu du 4 avril 2019
Compte rendu du 23 mai 2019 Rapport d’Orientation Budgétaire 2019
Compte rendu du 27 juin 2019
Compte rendu du 26 septembre 2019
Compte rendu du 19 décembre 2019

2018

> Consultez les comptes-rendus des Conseils Communautaires de 2018 :

Compte rendu du 18 janvier 2018

Rapport d’Orientation Budgétaire 2018
Compte rendu du 22 février 2018
Compte rendu du 05 avril 2018
Compte rendu du 31 mai 2018
Compte rendu du 05 juillet 2018
Compte rendu du 27 septembre 2018
Compte rendu du 15 novembre 2018
Compte rendu du 20 décembre 2018

 

> Consultez les délibérations des Conseils Communautaires de 2018 :

Conseil du 18.01.2018:Délibérations du 18 janvier 2018

Conseil du 22.02.2018: Délibération du 22 février 2018

Conseil du 05.04.2018: Délibération du 05 avril 2018

Délibération du 05 avril 2018_2 Délibération du 05 avril 2018_3

Conseil du 31.05.2018: Délibérations du 31 mai 2018

Conseil du 05.07.2018: Délibérations du 05 juillet 2018

Conseil du 27.09.2018: Délibérations du 27 septembre 2018

Conseil du 05.07.2018: Délibérations du 15 novembre 2018

Conseil du 05.07.2018: Délibérations du 20 décembre 2018

2017

> Consultez les comptes-rendus des Conseils Communautaires de 2017 :

Compte-rendu du 19.01.2017
Compte-rendu du 09.02.2017
Compte-rendu du 30.03.2017
Compte-rendu du 11.05.2017
Compte-rendu du 29.06.2017
Compte-rendu du 28.09.2017
Compte rendu du 09 novembre
Compte rendu du 12 décembre 2017



> Consultez les délibérations des Conseils Communautaires de 2017 :

Conseil du 19.01.2017 – CC 19.01.2017

Conseil du 09.02.2017 – CC 09.02.2017

Conseil du 30.03.2017 – Délibérations 1 et 2Délibérations 3 à 6Délibérations 7 à 17Délibérations 18 à 27Délibérations 28 et 29

Conseil du 11.05.2017 – CC 11.05.2017

Conseil du 29.06.2017- Délibération du 29 juin 2017

Conseil du 28.09.2017- Délibération du 28 septembre 2017-1 / Délibérations du 28 septembre 2017-2

Conseil du 09 novembre 2017- Délibérations du 09 novembre 2017

Conseil du 12 décembre 2017: Délibération 12 décembre 2017 Délibération du 12 décembre 2017

2016

> Consultez les comptes-rendus des Conseils Communautaires de 2016 :

Compte-rendu du 25.02.2016

Compte-rendu du 31.03.2016

Compte-rendu du 26.05.2016

Compte-rendu du 07.07.2016

Compte-rendu du 29.09.2016

Compte-rendu du 24.11.2016

Compte-rendu du 15.12.2016

 

> Consultez les délibérations des Conseils Communautaires de 2016 :

Conseil du 25.02.2016 – CC 25022016

Conseil du 31.03.2016 – CC 31032016

Conseil du 26.05.2016 – CC 26052016

Conseil du 07.07.2016 – CC 07072016

Conseil du 29.09.2016 – CC 29.09.2016

Conseil du 24.11.2016 – CC 24.11.2016

Conseil du 15.12.2016 – CC 15.12.2016 – partie 1 partie 2 Partie 3