Les instances

Le Conseil Communautaire

IMG_5521 IMG_5506Il est composé de 49 délégués titulaires répartis entre les différentes communes selon leur nombre d’habitants. Le Conseil est l’instance délibérante et décisionnelle de la structure. Il se réunit au moins une fois par trimestre et prend des décisions qui engagent la Communauté de Communes.

Les séances du Conseil Communautaire sont publiques.Les prochains conseils communautaires se dérouleront au siège de la CCRY (rue de la Brême à Yvetot) les :

  • jeudi 27 septembre 2018 à 19 h
  • Jeudi 15 novembre 2018 à 19h
  • Jeudi 20 décembre 2018 à 19h

 

 

2018

> Consultez les comptes-rendus des Conseils Communautaires de 2018 :

Compte rendu du 18 janvier 2018

Rapport d’Orientation Budgétaire 2018
Compte rendu du 22 février 2018
Compte rendu du 05 avril 2018
Compte rendu du 31 mai 2018
Compte rendu du 05 juillet 2018

 

> Consultez les délibérations des Conseils Communautaires de 2018 :

Conseil du 18.01.2018:Délibérations du 18 janvier 2018

Conseil du 22.02.2018: Délibération du 22 février 2018

Conseil du 05.04.2018: Délibération du 05 avril 2018

Délibération du 05 avril 2018_2 Délibération du 05 avril 2018_3

Conseil du 31.05.2018: Délibérations du 31 mai 2018

Conseil du 05.07.2018: Délibérations du 05 juillet 2018

2017

> Consultez les comptes-rendus des Conseils Communautaires de 2017 :

Compte-rendu du 19.01.2017
Compte-rendu du 09.02.2017
Compte-rendu du 30.03.2017
Compte-rendu du 11.05.2017
Compte-rendu du 29.06.2017
Compte-rendu du 28.09.2017
Compte rendu du 09 novembre
Compte rendu du 12 décembre 2017



> Consultez les délibérations des Conseils Communautaires de 2017 :

Conseil du 19.01.2017 – CC 19.01.2017

Conseil du 09.02.2017 – CC 09.02.2017

Conseil du 30.03.2017 – Délibérations 1 et 2Délibérations 3 à 6Délibérations 7 à 17Délibérations 18 à 27Délibérations 28 et 29

Conseil du 11.05.2017 – CC 11.05.2017

Conseil du 29.06.2017- Délibération du 29 juin 2017

Conseil du 28.09.2017- Délibération du 28 septembre 2017-1 / Délibérations du 28 septembre 2017-2

Conseil du 09 novembre 2017- Délibérations du 09 novembre 2017

Conseil du 12 décembre 2017: Délibération 12 décembre 2017 Délibération du 12 décembre 2017

 

2016

> Consultez les comptes-rendus des Conseils Communautaires de 2016 :

Compte-rendu du 25.02.2016

Compte-rendu du 31.03.2016

Compte-rendu du 26.05.2016

Compte-rendu du 07.07.2016

Compte-rendu du 29.09.2016

Compte-rendu du 24.11.2016

Compte-rendu du 15.12.2016

 

> Consultez les délibérations des Conseils Communautaires de 2016 :

Conseil du 25.02.2016 – CC 25022016

Conseil du 31.03.2016 – CC 31032016

Conseil du 26.05.2016 – CC 26052016

Conseil du 07.07.2016 – CC 07072016

Conseil du 29.09.2016 – CC 29.09.2016

Conseil du 24.11.2016 – CC 24.11.2016

Conseil du 15.12.2016 – CC 15.12.2016 – partie 1 partie 2 Partie 3

Le Bureau Communautaire

Le Bureau prépare l’ordre du jour et valide les projets qui seront soumis au Conseil.

Le Bureau associe l’ensemble des Maires et des Vice-Présidents.

Les membres du Bureau sont :

  • Gérard CHARASSIER, Président
  • Jacques CAHARD, 1er Vice-Président en charge du développement économique, Maire de Valliquerville.
  • Jean-Luc SCHABOWSKI, 2ème Vice-Président en charge des finances, du personnel, de la fiscalité et de la mutualisation, Maire de Veauville-les-Baons.
  • Didier TERRIER, 3ème Vice-Président chargé des affaires culturelles et des sports, Maire de Allouville-Bellefosse.
  • Virginie BLANDIN, 4ème Vice-Présidente chargée des ordures ménagères. Adjointe au Maire d’Yvetot
  • Joël LEFEBVRE, 5ème Vice-Président chargé du tourisme et de la communication, Maire de Touffreville-la-Corbeline.
  • Sylvain GARAND, 6ème Vice-Président chargé de l’environnement, de la GEMAPI et du numérique, Maire de Saint-Martin de l’If
  • Gérard LEGAY, Maire d’Autretot
  • Dominique MACE, Maire d’Auzebosc
  • Raphaël DIRAND, Maire de Baons-le-Comte
  • Louis EUDIER, Maire de Bois-Himont
  • Eric RENEE, Maire d’Ecretteville les Baons
  • Jean-Paul MONVILLE, Maire d’Hautot le Vatois
  • Vincent LEMETTAIS, Maire d’Hautot Saint Sulpice
  • Mario DEMAZIERES, Maire de Saint Clair sur les Monts
  • Odile DECHAMPS, Maire de Sainte-Marie-des-Champs
  • Emile CANU, Maire d’Yvetot
  • Jean-Pierre CLECH, Maire délégué de Saint-Martin de l’If
  • Rémi DUBOST, Maire délégué de Saint-Martin de l’If
  • Christophe ACHER, Maire délégué de Saint-Martin de l’If
  • Rémy PATIN, Maire de Mesnil-Panneville
  • Lionel GAILLARD, Maire d’Ecalles-Alix
  • Jean-Louis LUC, Maire de Carville-la-Folletière
  • Eric CARPENTIER, Maire de Croix-Mare
  • Pascal LEBORGNE, Maire de Rocquefort

Les commissions

Les Commissions préparent le travail du Bureau en étudiant préalablement les dossiers. Il s’agit de groupes de travail et de réflexion composés d’élus des communes membres désignés par le Conseil.

9 commissions thématiques ont été créées :

  • Finances, Fiscalité, Personnel et Mutualisation
  • Aménagement de l’espace et urbanisme
  • Communication
  • Environnement, Numérique et Gémapi
  • Gestion des déchets
  • Economie et commerce
  • Tourisme
  • Culture
  • Centre aquatique.